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16 & 17 MARS 2024

VOS MEILLEURES IDÉES DE SORTIES

DANS LA VIENNE

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1 – GENERALITES

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2 – LIENS VERS DES SITES TIERS

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3 – LIENS VERS LE SITE INTERNET https://www.proxi.loisirs.com

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Cette autorisation ne s’applique pas —et par définition est interdite— aux sites dont le contenu est ou peut s’assimiler à des infractions : apologie des crimes contre l’humanité ou du terrorisme, appel au terrorisme ou à la haine raciale, pédopornographie, incitation à la violence, …) et, dans une plus large mesure, pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et à l’image de L’Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou. Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme.

4 –DROIT D’AUTEUR ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu multimédia du site Internet https://www.proxiloisirs.com est la propriété exclusive de L’Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou en sa qualité d’auteur sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de L’Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelle et privée, conforme à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite.

Lorsque la reproduction est autorisée, il est demandé la mention suivante « contenu extrait du site officiel de L’Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou ». L’Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

5 – CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites après avoir obtenu préalablement l’autorisation écrite et d’en indiquer l’auteur et la source.

Ces demandes doivent être adressées à L’Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou. Sauf mention contraire, les crédits photographiques sont attribués à «Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou».

Crédits photos : L’Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou • CG86 •

6 – PROTECTIONS DES DONNEES PERSONNELLES, CONFIDENTIALITE

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.

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Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données, lisez notre Politique de Confidentialité.

7 – REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES 2016-679 (RGPD)

L’Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou met en œuvre des traitements de données à caractère personnel. Elle est soumise aux dispositions du règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 complété par la Loi Informatique et Libertés, (réécrite par ordonnance du 12 décembre 2018) et applicable au 1er juin 2019 (décret 2019-536).

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L’internaute dispose des droits prévus par le règlement européen sur la protection des données :accès, opposition, rectification et effacement (sous conditions).

L’Agence de Créativité et d’Attractivité du Poitou a désigné un délégué à la protection des données qui est l’interlocuteur officiel pour toutes les questions touchant à l’exercice des droits des personnes concernées par un traitement mis en œuvre.

8 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.proxiloisirs.com est soumis au droit français. Le consommateur peut saisir, soit l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

9 – CONTACTS

Pour toute question portant sur vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez vous adresser au responsable de la publication ci-dessous :

Responsable de la publication : L’Agence de Créativité & d’Attractivité du Poitou – proxiloisirs@tourisme-vienne.com

Adresse Postale : 33 Pl. Charles de Gaulle, 86000 Poitiers

10 – CREATION DU SITE

Agence Katla – Agence de communication web à Neuville-de-Poitou.

Hébergement du site

SOS DATA – Poitiers